Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes des produits. Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par Tibermont Antiquités, des objets d’art présents sur www.artibermont.com. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.

Article 1 : Caractéristiques essentielles des biens

Les œuvres présentes à la vente sur le site internet www.artibermont.com sont décrites selon les informations disponibles au moment de la consultation du site, elles peuvent évoluer selon de nouvelles informations disponibles. Les œuvres sont décrites le plus précisément possible et les photos permettent de se rendre compte de l’état de l’objet. Tibermont Antiquités garantie l’authenticité des œuvres présentes à la vente.

Article 2 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC hors participation aux frais de traitement et d’expédition (voir frais d’expédition).
Tibermont Antiquités se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Les produits demeurent la propriété de Tibermont Antiquités jusqu’au complet paiement du prix plus les frais d’expédition. Les conditions générales de ventes sur www.artibermont.com sont réservées aux particuliers.

Article 3 – Commande
Vous pouvez commander et payer sur le site internet : www.artibermont.com. Tibermont Antiquités se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Tibermont Antiquités constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Tibermont Antiquités et ses clients.

Article 4 – Disponibilité
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courriel ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Votre commande sera annulée et remboursée si votre compte bancaire a été débité ou mise en attente selon vos préférences.

Article 5 : Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Sous réserve de disponibilité des produits, l’expédition est faite sous 48 heures à compter de la réception du règlement.
Les produits sont expédiés par des transporteurs spécialisés. En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé. Nous vous invitons à nous contacter, contact@artibermont.com pour toutes questions ou en cas de problème à ce sujet.

Article 6 : Frais d’expédition

Des frais d’expédition seront facturés pour le transport des produits, si les frais d’expédition ont été réglé lors de la commande aucun frais supplémentaires ne vous seront demandés, si la livraison demande un devis spécifique, vous devrez nous indiquer si vous voulez expédiez les produits par un transporteur de votre choix ou par l’un de nos transporteurs dans ce cas vous devrez donner votre accord au devis que nous vous enverrons et régler les frais d’expédition. Les produits ne vous seront envoyés qu’après règlement des frais d’expédition.

Article 7 – Paiement
Le règlement de vos achats peuvent s’effectuer par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express et autres cartes bancaires disponibles sur le site ou par virement.
Tous les règlements effectués par carte bancaire le sont au moyen de transaction sécurisée.

Tout retard de paiement du client engendrera un retard dans la livraison.

Article 8 : Droit de rétractation
Aucune reprise ou remboursement de l’objet acheté ne sera réalisé néanmoins le client à un droit de rétractation selon la loi française.

Les dispositions du présent article sont exclusivement réservées au Client Particulier.

Ce dernier déclare, conformément aux dispositions légales en vigueur, être informé qu’il dispose de la faculté de se rétracter du présent contrat sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge et dont il devra s’acquitter. Ce délai possible de rétractation expire quatorze jours (14) après le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession du bien ou du dernier bien s’il s’agit d’une livraison de plusieurs biens.

Afin d’exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier au Service Clientèle sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté par lettre recommandée envoyée.

Le Client est informé que pour que l’exercice du droit de rétractation soit valablement mis en œuvre, les Produits retournés ne doivent avoir subi aucune détérioration de quelque nature que ce soit et revenir dans un état identique à celui dans lequel ils ont été livrés. Le Client est réputé responsable en cas de détérioration des Produits lors de leur retour. Tibermont Antiquités se réserve le droit de retenir des frais supplémentaires sur le remboursement qu’il effectuera au Client en fonction de la nature des détériorations. Il est enfin précisé que la responsabilité du Client ne pourra être engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien survenue par une manipulation autre que celle nécessaire à établir les caractéristiques, la nature ou le bon état de fonctionnement du Produit.

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, Tibermont Antiquités informe le Client que le droit de rétractation ne peut être exercé dans les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.

Il est indiqué au Client que l’exercice du droit de rétractation entraine un remboursement de la part de Tibermont Antiquités, en tout état de cause et au plus tard quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits renvoyés par le Client, de toute les sommes déboursées par le Client, exception faite des frais de retour. Tibermont Antiquités se réserve néanmoins le droit de différer le remboursement jusqu’à la récupération physique effective des Produits retournés. A noter qu’en cas de rétractation, la charge des risques des Produits est supportée par le Client lors du retour.

Article 9 : Service clientèle
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition par email : contact@artibermont.com ou par téléphone au 01 40 49 07 70 (prix standard non surtaxés)

Article 10 : Propriété intellectuel
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site de Tibermont Antiquités (www.artibermont.com) sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé , sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site de Tibermont Antiquités (www.artibermont.com) est strictement interdite.

Article 11 : Droit applicable et litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 12 : Informations nominatives
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire par courrier.

Article 13 : Médiation

Les dispositions du présent article sont exclusivement réservées aux Clients Particuliers non Professionnels.

Conformément aux articles L.152-1 du Code de la Consommation, tout Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.

En cas de litige relatif aux présentes Conditions Générales, Le Client Particulier a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux articles L152-1 du Code de la consommation.

Une liste des médiateurs agrées est disponible sur le site de la Médiation de la Consommation à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/liste-des-mediateurs-consommation

En cas d’échec dans la désignation du médiateur ou de la médiation elle-même, la partie la plus diligente peut saisir le Tribunal compétent selon les modalités de l’article « Droit applicable et litiges »

Article 14 : Garantie légale de conformité

Les Clients bénéficient des garanties légales de conformité telles qu’énoncées par l’article L.217-4 et suivant du Code de la Consommation. Il est rappelé au Client que pour cette garantie il bénéficie d’un délai de vingt-quatre (24) mois pour agir à partir de la délivrance du bien. En cas de biens d’occasion, ce délai est ramené à six (6) mois.

Conformément à l’article L.217-9 du même Code le Client peut, dans tous les cas, opter pour : la réparation du bien ou le remplacement du bien. Il est ici précisé au Client que cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute autre garantie commerciale qui pourrait être consentie directement par Tibermont Antiquités.

Article 15 : Garantie des vices cachés

En outre, tout Client bénéficie également de la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code Civil et dont les modalités figurent aux dispositions suivantes du même Code. En pareille situation, conformément à l’article 1644 du même Code, le Client peut choisir entre : La résolution de la vente, c’est-à-dire la restitution de la chose contre restitution du prix ou la garde de la chose moyennant une réduction du prix de vente.

La mise en œuvre de cette garantie contre les vices cachés au sens de l’article 1641 du Code Civil nécessite que le Client qui constate un pareil manquement en informe sans délai Tibermont Antiquités aux cordonnées indiquées dans la partie « Service Clientèle » en indiquant la nature du défaut, de la non-conformité ou du dommage constaté. Tibermont Antiquités prendra en charge les modalités et les frais d’organisation du retour du Produit, dont il informera le Client. Ce retour devra néanmoins impérativement être effectué par le Client dans l’emballage d’origine du Produit ou, à défaut, un emballage qui présente les mêmes caractéristiques de nature à assurer un transport correct de l’objet qui devra être accompagné par sa facture d’achat correspondante. Tout autre retour ne respectant les modalités décrites supra ne pourra être accepté par Tibermont Antiquités.

Postérieurement au retour de l’objet, Tibermont Antiquités procédera aux vérifications nécessaires afin de constater le manquement, le défaut ou la non-conformité relevé par le Client et pourra ainsi procéder à son remboursement intégral du prix de vente payé ainsi que des frais de livraison correspondants et ce dans le meilleur délai, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle Tibermont Antiquités l’aura informé de l’impossibilité de remplacer le produit comme cela s’entend pour les produits d’occasions qui sont des objets uniques.

Article 16 : Newsletter

En s’inscrivant à la Newsletter ou en donnant expressément son accord à cette fin, le Client accepte que Tibermont Antiquités puisse lui faire parvenir, une Newsletter (lettre d’information) à une fréquence indicative de quinze jours pouvant comporter des informations relatives à son activité. Lorsque Le Client s’inscrit à la Newsletter, il accepte de recevoir des offres commerciales de Tibermont Antiquités pour des produits et services analogues à ceux commandés. Le Client abonné qui souhaitera se désinscrire de la Newsletter aura la faculté de le faire en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent dans chacune des Newsletters (lettres d’informations).

Article 17 : Politique de confidentialité et informations personnelles

La navigation peut se faire majoritairement sans fournir de données à caractère personnel. Cependant, pour que le Client puisse bénéficier de certains services ou accéder à son compte personnel, Tibermont Antiquités informe ce dernier qu’il pratique la collecte des données à caractère personnel s’entendant comme toute information qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne. Plus précisément la collecte s’effectue lors de la navigation sur le Site, lors de la création du Compte Client ou lors des achats sur le site.

La présente politique vise à informer le Client des pratiques de Tibermont Antiquités concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que le Client peut être amené à communiquer dans les différents cas de figure précités. Le responsable du traitement de ces données est la société Tibermont Antiquités. Les données collectées permettent d’établir l’identité : nom, prénom, email, adresse postale, numéro de téléphone, et à propos de la vie personnelle : achats réalisés, objets favoris (wishlist), et les données statistiques de fréquentation : horodatage de la première et de la dernière connexion, pages consultées, durée de connexion. Les données collectées sont obtenues et traitées de manière loyale et licite, adéquate, pertinente et non-excessive par rapport à ces finalités. Toutes les précautions sont prises afin d’assurer la sécurité et la confidentialité des données en vue d’empêcher qu’elles puissent être endommagées, modifiées, détruites ou communiquées à des tiers non autorisés. Elles sont enregistrées pour les finalités ci-après déterminées et en conformité avec celles-ci : la création et la gestion d’un compte Client, l’exécution des commandes e-commerce jusqu’à leur livraison ou des demandes de devis de location, la prospection commerciale, par le biais d’offres personnalisées ou non et qu’il s’agisse de Clients ou simplement de personnes inscrites dans le cadre de la Newsletter, la réalisation d’études statistiques et l’analyse des habitudes d’achats des Clients, les données de contrôle ponctuel, d’hébergement ou de maintenance informatique. Les données collectées sont destinées à son usage propre ainsi qu’à celui des sous-traitants, ces derniers s’entendant des prestataires contractuels ayant besoin de traiter les achats et commandes des Clients sur le Site ainsi que la réalisation de certains services proposés. Les sous-traitants et prestataires de service sont soumis également soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser les données qu’en conformité avec les dispositions contractuelles et la législation applicable.

Tibermont Antiquités met tous les moyens en œuvre nécessaires afin de prendre des mesures adéquates pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui lui ont été transmises et ce dans le respect des dispositions légales applicables.

Les données à caractère personnel seront conservées pendant une période de trois ans à compter du dernier échange commercial. La suppression de ces données personnelles s’effectuera à minima une fois par année civile sauf : en cas d’exercice préalable du droit de suppression des données dans les conditions décrites ci-après et en cas de durée de conservation plus longue autorisée, ou imposée, en vertu d’une disposition légale ou réglementaire. Le Client a différent droit : droit d’accès, qui vous permet d’accéder à une copie des données collectées, droit d’opposition : à tout moment, le Client peut s’opposer au traitement des données personnelle à des fins marketings ou aux traitements effectués, droit d’effacement et droit de rectification : noter que dans le cas où la loi l’imposerait ou en cas de motif légitime, Tibermont Antiquités est susceptible de conserver certaines informations, droit à la portabilité : qui correspond au droit de recevoir les données possédées par Tibermont Antiquités dans un format structuré, couramment utilisé et lisible et le droit pour le Client de transmettre ces données à un autre responsable de traitement, droit à la limitation : il s’agit de la possibilité, dans certains cas visés par la réglementation, du droit de demander la suspension d’un traitement effectué sur vos données, droit à l’oubli : il s’agit droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles. L’exercice des droits se fait sur simple demande écrite, impérativement accompagnée d’un justificatif d’identité en cours de validité comportant la signature du titulaire, envoyée au siège social de Tibermont Antiquités ou par courrier électronique à l’adresse : contact@artibermont.com. En plus de la prise de contact avec le délégué à la protection des données, le Client dispose de la possibilité de contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr) ou du droit d’introduire une réclamation.

Un cookie est une information déposée par le serveur du Site sur le disque dur du visiteur du Site. Il contient plusieurs données relatives à la navigation du Site : nom du serveur, nom du cookie, sa valeur, sa date d’expiration, date de navigation, page et heures. Ces informations peuvent également concernées d’éventuelles données saisies par le Client au cours de sa visite (recherches, login, emails, mot de passe).

En utilisant le Site, le visiteur qu’il soit Client ou non, accepte que Tibermont Antiquités utilise les cookies, ils ont vocation à être conservés sur le poste informatique du Client pour une durée variable allant jusqu’à 6 mois, et pourront être lus et utilisés par Tibermont Antiquités lors d’une visite ultérieure du Client sur le présent site. Nous utilisons les cookies pour des statistiques relatives à la mesure du trafic sur le Site afin de comprendre les habitudes des visiteurs qui vienne sur le Site, les pages qu’ils préfèrent et leur zone géographique de provenance, pour améliorer le fonctionnement et l’expérience du Site, notamment en proposant au Client le rappel de ses identifiants et mot de passe de connexion quand il revient sur le Site pour qu’il puisse accéder à son espace Client sans avoir à s’identifier de nouveau, pour assurer le maintien de la qualité sur le Site et prévenir ainsi tout abus ou toute irrégularité dans le cadre de la rédaction des évaluation et de l’utilisation du Site

Le Site utilise des cookies des tiers suivants : s’agissant des cookies de statistiques de visite que nous utilisons, nous donnons la faculté à tout utilisateur du Site d’exprimer ou non son consentement à ce sujet avant la collecte de ses données. Il a également la possibilité de désactiver ces cookies dans les conditions de l’article « Droit d’opposition à l’implantation du cookie et modalités de suppression », le Visiteur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou de supprimer le cookie via l’interface de son navigateur, chaque Navigateur bénéficiant de sa propre démarche de paramétrage, cette dernière se trouvant le plus communément dans les outils, les options de vie privée ou de confidentialité. Il est conseillé, pour obtenir de plus amples informations, de se référer directement au fonctionnement propre à chaque navigateur. Le Visiteur est informé qu’en cas de désactivation systématique des cookies sur son navigateur, il ne bénéficiera pas de certains services ou fonctionnalités fournis par Tibermont Antiquités. Ce dysfonctionnement ne saurait constituer, en aucun cas, un dommage pour le Visiteur, ce dernier ne pouvant donc légitimement prétendre à aucune indemnité de ce fait. L’Utilisateur est également informé qu’il dispose de la possibilité de supprimer a posteriori un cookie préalablement présent sur son ordinateur en se rendant dans le menu de son navigateur. Il reconnaît alors que cette action lui fera perdre le bénéfice apporté par le cookie et devra, en toute hypothèse, saisir à nouveau toutes les informations le concernant.

Abonnez-vous à la newsletter !

Nous n’envoyons pas de messages indésirables ! Lisez notre politique de confidentialité pour plus d’informations.